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Votre Mairie - Tarifs communaux

Tarifs au 1er septembre 2024

SALLE des FÊTES

Habitants de la commune - du vendredi 16h au lundi 8h30 : 370 €

Associations de la commune à compter de la 4ème location - du vendredi 16h au lundi 8h30 : 370 €

Associations extérieures proposant une animation pour le village à la journée : 185 €

Location 1/2 journée en semaine - habitants et associations de la commune (sauf activités régulières) :95 €

Location à la journée en semaine sans distinction - habitants et associations de la commune (sauf activités régulières): 185 €

Location à la journée en semaine sans distinction - organisme d'intérêt collectif : 210 €

Location pour activités régulières culturelles ou sportives, par un professionnel ou une association extérieure, au bénéfice des habitants de la commune - tarif horaire : 7 €

Chauffage - Location pour les activités régulières culturelles ou sportives, par un professionnel ou une association extérieure, au bénéfice des habitants de la commune - Tarif horaire : 2 €

Forfait chauffage - weekend : 250 €

Acomptes  : 50% du montant de location 

Caution à verser Salle : 500 €

Caution à verser pour ménage: 250 €

TENNIS ZONE JEAN MONNET

COURTS N°1 & 2 - Location de 1h par semaine pour l'année: 500 €

BULLE - Location de 1h par semaine pour l'année : 600 €

CIMETIERE

Concession cavurnes pour 30 ans : 230 €

Colombarium pour 30 ans - une urne : 830 €

Colombarium pour une urne supplémentaire : 230 €

Concession pour 30 ans : 280 €

Concession pour 50 ans : 470 €

Droit de superposition : Perpétuité : 230 €

Droit de superposition 30 ans - 50 ans : 1/2 du prix de la concession

Droit de superposition cavurnes : 1/2 du prix de la concession

Scellement d'une urne sur monument ou pose de l'urne dans le caveau : 1/2 du prix de la concession

Scellement d'une urne sur monument ou pose de l'urne dans un caveau perpétuel : 230 €

Pose d’une plaque au Jardin du Souvenir : 60 €

Redevance d'occupation du caveau provisoire - pour un mois : 60 €

Redevance d'occupation du caveau provisoire - du deuxième au sixième mois : 100 €

PÊCHE

Habitants de la commune, enfants et petits enfants de -18 ans : 15 €

Enfants, petits enfants de +18 ans et ascendants habitant hors commune : 25 €

Carte invité 1 journée : 10 €

Carte invité 2 journées : 15 €

PHOTOCOPIE 

Copie par face (A4 ou A3) - particuliers : 0.20 €

CANTINE

Tarif de la cantine en tenant compte du quotient familial ((1/12ème du revenu fiscal de référence de la dernière déclaration des revenus, soit pour la rentrée de septembre 2024 celle des revenus de l’année 2023, divisé par le nombre de parts présent sur cette même déclaration). En l’absence de transmission de la déclaration des revenus, le tarif maximal sera appliqué.

Inférieur à 500 euros : 0.70 €

Compris entre 501 et 1000 euros : 1.00 €

Compris entre 1001 euros et 1500 euros : 5.22 €

Compris entre 1501 et 2000 euros : 5.96 €

Au-delà de 2001 euros : 6.17 €

Majoration pour les inscriptions hors délai (conformément au règlement) (Majoration ajoutée au tarif cantine) : 1.50 €

Accueil service multi allergies : 2.00 €

GARDERIE DU MATIN

Tarif de la cantine en tenant compte du quotient familial ((1/12ème du revenu fiscal de référence de la dernière déclaration des revenus, soit pour la rentrée de septembre 2024 celle des revenus de l’année 2023, divisé par le nombre de parts présent sur cette même déclaration). En l’absence de transmission de la déclaration des revenus, le tarif maximal sera appliqué.

Inférieur à 500 euros : 1.00 €

Compris entre 501 et 1000 euros : 1.20 €

Compris entre 1001 euros et 1500 euros : 1.55 €

Compris entre 1501 et 2000 euros : 1.65 €

Au-delà de 2001 euros : 1.75 €

GARDERIE DU SOIR

Tarif de la cantine en tenant compte du quotient familial ((1/12ème du revenu fiscal de référence de la dernière déclaration des revenus, soit pour la rentrée de septembre 2024 celle des revenus de l’année 2023, divisé par le nombre de parts présent sur cette même déclaration). En l’absence de transmission de la déclaration des revenus, le tarif maximal sera appliqué.

Tarifs applicables avec réservation de planning

Inférieur à 500 euros : 1.75 €

Compris entre 501 et 1000 euros : 2.37 €

Compris entre 1001 euros et 1500 euros : 3.09 €

Compris entre 1501 et 2000 euros : 3.30 €

Au-delà de 2001 euros : 3.51 €

Tarifs applicables sans réservation de planning

Inférieur à 500 euros : 3.50 €

Compris entre 501 et 1000 euros : 4.74 €

Compris entre 1001 euros et 1500 euros : 6.18 €

Compris entre 1501 et 2000 euros : 6.60 €

Au-delà de 2001 euros: 7.02 €

Garderie du soir – Pénalité - Arrivée tardive après 18h30 (18h le vendredi) : 15.00 €

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